Les frais de retour sont gratuits.
Les mentions légales sont disponibles sur le site https://hanaoutdoors.com/
Les échanges et retours de produits vendus par DSD France – HANA Outdoors ne sont pas possibles dans les magasins et entrepôts Decathlon. Informations sur l'état du produit et de son emballage d'origine : ils doivent être en parfait état et non endommagés. Adresse de retour : DSD France – HANA Outdoors - 4 rue du pré Malempogne 44740 BATZ sur Mer - FRANCE Le délai maximum de remboursement à compter de la réception par le client est de 14 jours calendaire. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat.
Les retours sont possibles 30 jours à compter de la date de réception de la commande par le consommateur. Les frais de retour sont offerts. Les échanges et retours de produits vendus par DSD France – HANA Outdoors ne sont pas possibles dans les magasins et entrepôts Decathlon. Informations sur l'état du produit et de son emballage d'origine : ils doivent être en parfait état et non endommagés. Adresse de retour : DSD France – HANA Outdoors - 4 rue du pré Malempogne 44740 BATZ sur Mer - FRANCE Le délai maximum de remboursement à compter de la livraison au transporteur est de 14 jours calendaires. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat. A/ S'il n'y a pas d'étiquette de retour dans le colis : Envoyez un mail à [email protected] pour demander l'envoi d'une étiquette de retour. Sous 48h ouvrées, notre service client vous fournira toutes les informations nécessaires pour retourner le produit. B/ si l'étiquette de retour se trouve dans le carton, emballez vos articles de manière sécurisée dans le carton d'origine. Collez ensuite l'étiquette de retour sur le côté le plus large du colis (la zone la plus visible). Puis renvoyez le colis à l'adresse de retour indiquée ci-dessus : DSD France – HANA Outdoors - 4 rue du pré Malempogne 44740 BATZ sur Mer – France
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DSD FRANCE PRÉAMBULE Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société DSD France, société à responsabilité limitée au capital de 1 200 euros immatriculée au RCS de Saint Nazaire sous le numéro 88805983900017, dont le siège social est situé au 32 avenue Georges Clemenceau 44380 PORNICHET, FRANCE (ci-après dénommée « HANA Outdoors ») et toute personne visitant, effectuant un achat ou une réservation (ci-après dénommée « l’Internaute ») via le site accessible à l’adresse www.hanaOutdoors.com (ci-après dénommé « le Site »). HANA Outdoors et l’Internaute seront ci-après dénommés collectivement « les Parties ». Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes Conditions Générales de Vente, accessibles sur le Site. Ces Conditions pourront être modifiées ponctuellement. Il est donc entendu que les Conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site au moment de l'enregistrement de la commande du Client. La date de mise en ligne des présentes Conditions Générales de Vente sera réputée être la date de leur entrée en vigueur. ARTICLE 1 – CONTRAT L'internaute déclare être âgé de 18 ans et avoir la capacité juridique de contracter sur le Site, ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande. L'internaute déclare également avoir pris connaissance et s'engager à respecter les présentes Conditions Générales de Vente. Pour effectuer une commande, l'internaute doit au préalable créer un compte sur le Site en renseignant des informations comprenant son nom, son adresse postale, son numéro de téléphone et son adresse e-mail, ou utiliser son identifiant de compte fidélité. Ce compte lui permettra également de suivre sa commande. HANA Outdoors ne saurait être tenu responsable de toute erreur concernant les informations personnelles de l'internaute. Votre commande s'effectue en plusieurs étapes : l'Internaute valide son panier, après l'avoir modifié si besoin. L'Internaute choisit la livraison à domicile ou le retrait en point relais. l'Internaute demande le paiement de la livraison à domicile ou du retrait en point relais. l'Internaute reçoit alors de HANA Outdoors, dans un bref délai, un courrier électronique de confirmation de sa commande. Le courrier électronique de confirmation de commande vaut acceptation par HANA Outdoors de la commande de l'Internaute et forme ainsi le contrat de vente entre les Parties. La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par l'Internaute constituent la preuve de l'intégralité de la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations passées sur le Site par l'Internaute. HANA Outdoors se réserve le droit de vérifier et/ou de refuser une commande s'il existe un litige antérieur en cours ou un niveau anormalement élevé de commandes. Sauf preuve contraire, nos registres informatiques et ceux de nos prestataires, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, constitueront la preuve de l’ensemble des transactions passées entre HANA Outdoors et l’Internaute. Nous archivons les bons de commande et les factures sur un support fiable pendant 10 (dix) ans à compter de la date d’enregistrement de la commande. Conformément aux dispositions légales, l’Internaute peut y accéder sur le Site dans la rubrique « Mon Espace Client ». HANA Outdoors recommande à l’Internaute de conserver tout envoi de HANA Outdoors lié à sa commande (email et/ou SMS). ARTICLE 2 – LES PRODUITS HANA Outdoors s’efforce de décrire et de présenter les articles vendus sur le Site avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, certaines caractéristiques des produits peuvent être légèrement modifiées, notamment pour en améliorer la qualité. HANA OUTDOORS ne saurait être tenue pour responsable d’une éventuelle erreur d’appréciation liée à l’utilisation du réseau Internet. Du fait de ce mode de communication, il est possible que le produit tel qu’il s’affiche sur l’écran de l’Internaute diffère légèrement (notamment au niveau des couleurs) du produit commandé. ARTICLE 3 – PRIX Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros et tiennent compte de toutes les taxes applicables en France Métropolitaine. La TVA est appliquée au taux en vigueur au moment de la passation de la commande. Tout changement du taux sera immédiatement répercuté sur le Site, mais le taux applicable à votre commande sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Les prix des produits ne comprennent pas les frais de livraison, le prix de certains emballages ou le prix d’autres services optionnels souscrits par l’Internaute, qui sont en sus. Ceux-ci seront portés à la connaissance de l'Internaute sur l'écran récapitulatif avant validation définitive de la commande. Lors de certaines opérations promotionnelles, les prix appliqués sur le Site peuvent différer des prix pratiqués chez les revendeurs HANA Outdoors. Sauf mention contraire, les prix affichés concernent exclusivement les produits achetés en ligne sur le Site. ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ Le Site a pour objet de présenter des équipements et accessoires de sport à l'achat en ligne. Les articles visibles sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles dans l'entrepôt HANA Outdoors ainsi que chez le fournisseur. En cas de commande enregistrée d'un produit ou d'un article devenu indisponible, HANA Outdoors s'engage à en informer l'Internaute dans les meilleurs délais et à ne pas facturer l'Internaute. HANA Outdoors informe l'Internaute que l'entrepôt gère son propre stock, et est seul décisionnaire pour valider ou annuler la commande d'un Internaute en raison de l'indisponibilité du ou des produits commandés. Dans ce cas, l'Internaute devra contacter l'entrepôt afin de voir avec lui les solutions possibles. En conséquence, HANA Outdoors ne pourra être tenu responsable de l'annulation d'une commande vis-à-vis de l'Internaute concerné. ARTICLE 5 – PAIEMENT L'Internaute peut régler ses achats par Carte Bancaire avec une carte bleue, Visa, Mastercard, ou Google Pay ou avec tout autre moyen de paiement sur le site. ARTICLE 6 – MODALITÉS DE LIVRAISON ET DE RETRAIT DES COMMANDES Dans le cas où l'Internaute choisit plusieurs modalités parmi la livraison à domicile et le retrait en point relais, il recevra des emails et/ou SMS différents, car il s'agit de commandes distinctes qui répondent à leurs propres conditions. HANA Outdoors informe l'Internaute que l'entrepôt gère son propre stock, et est seul décisionnaire pour valider ou annuler la commande d'un Internaute en raison de l'indisponibilité du ou des produits commandés. En conséquence, HANA Outdoors ne saurait être tenue responsable de l'annulation d'une commande à l'égard de l'Internaute concerné. 6.1 - LIVRAISON À DOMICILE Le service de livraison à domicile est disponible en France Métropolitaine. Les délais de livraison annoncés sur le Site sont calculés en jours ouvrés, à compter du moment où les produits commandés par l'Internaute quittent les entrepôts de HANA Outdoors, en tenant compte du délai d'expédition de la commande auquel s'ajoute le délai de livraison du transporteur. Dès la validation de la commande, les produits commandés sont préparés et remis au transporteur, sous réserve de disponibilité, dans un délai de quarante-huit (48) heures ouvrées. Une fois la commande expédiée, l'Internaute en sera informé par courrier électronique. En cas de retard de livraison, au-delà du délai fixé à la conclusion du contrat, l'Internaute devra contacter le Service Client de HANA Outdoors par téléphone, par courrier électronique ou par courrier postal aux coordonnées indiquées sur le Site, afin de demander que la livraison soit effectuée dans un délai supplémentaire raisonnable, ou que la commande soit annulée. En cas d'annulation, l'Internaute sera remboursé de la totalité des sommes versées, hors frais de livraison, dans un délai de 14 jours. Les produits sont livrés par le transporteur à l'adresse de livraison indiquée lors de la passation de la commande sur le Site. Si l'Internaute souhaite que les produits soient livrés à plusieurs adresses de livraison, il devra passer plusieurs commandes ; les frais de livraison pour chaque commande seront à régler. En cas de rupture de stock exceptionnelle, l'Internaute sera informé par e-mail ou par téléphone. HANA Outdoors proposera à l'Internaute soit de différer la livraison de l'intégralité de sa commande jusqu'à la date de réapprovisionnement du ou des produits concernés ; soit d'accepter une livraison partielle avec remboursement du prix d'achat du ou des produits non livrés ; soit une annulation totale et remboursement de l'intégralité de sa commande, hors frais de livraison. La livraison transfère la propriété et les risques de la commande à l'Internaute. Concernant la réception des colis, HANA Outdoors recommande vivement à l'Internaute de vérifier l'état apparent des produits lors de la remise de son colis par le transporteur (tels que colis écrasés, déformés, troués ou tachés par exemple). L'Internaute devra émettre toutes réserves sur le bon de livraison ou le récépissé du transporteur, à défaut de quoi il ne pourra formuler aucune réclamation ultérieure à l'encontre du transporteur et/ou de HANA Outdoors. ARTICLE 7 - DROIT DE RETRACTATION 7.1 – CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT DE RETRACTATION Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'Internaute dispose d'un droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif, dans un délai de 14 jours à compter du jour où l'Internaute ou un tiers désigné par l'Internaute, autre que le transporteur, prend physiquement possession de la commande. Sont exclus du droit de rétractation certains produits : les produits qui ont été descellés par l'Internaute et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. Par exemple (et sans que cette liste soit exhaustive) : les sous-vêtements, les bouchons d'oreilles, les protège-dents, les coques de protection, les gels anti-transpirants, les maillots de bain, etc. les produits confectionnés selon les spécifications de l'Internaute ou nettement personnalisés ; les fournitures d'enregistrements audio ou vidéo qui ont été descellées par l'Internaute. Par exemple (et sans que cette liste soit exhaustive) les lecteurs MP3, les appareils photo, les montres connectées avec capacité d’enregistrement, etc. 7.2 – MODALITÉS D’EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION Pour exercer son droit de rétractation, l’Internaute doit notifier à HANA Outdoors sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté : par le site internet décathlon dans son espace client par courrier postal à l’adresse suivante DSD France – 32 avenue Clémenceau 44380 PORNICHET, FRANCE. par e-mail à [email protected] ou par téléphone au +33 6 09 72 71 02 Dans le cas d’une commande livrée à domicile, l’Internaute doit contacter le Service Client au +33 6 09 72 71 02 ou par e-mail ([email protected]) pour retourner sa commande. 7.3 - EFFETS DE L'EXERCICE DU DROIT DE RETRACTATION HANA Outdoors remboursera à l'Internaute le montant payé (hors frais de livraison) lors de sa commande dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du ou des produit(s) à l'entrepôt de HANA Outdoors. L'Internaute devra retourner le ou les produit(s) avec les accessoires et notices livrés dans leur emballage d'origine, à défaut dans un emballage adapté protégeant convenablement le ou les produit(s) retourné(s). Le ou les produit(s) doivent être dans un état compatible avec leur revente. Tout produit présentant une utilisation excédant ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, présentant la marque d'une utilisation prolongée par l'Internaute, ne sera pas repris par HANA Outdoors et ne sera pas remboursé. HANA Outdoors se réserve donc le droit de refuser le remboursement de tout produit qui serait endommagé, sali, etc. suite à l'utilisation du produit, et rendant le produit impropre à la revente. HANA Outdoors procédera au remboursement par crédit sur le compte bancaire utilisé lors de la commande. En tout état de cause, le remboursement n’occasionnera pas de frais supplémentaires pour l’Internaute. ARTICLE 8 – COMMANDES Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Toute commande passée nécessite soit le remplissage d’un formulaire pour une commande en tant qu’invité, soit la création d’un compte client. Une fois le compte créé, l’Internaute aura accès à son « Espace Client ». L’accès à cet « Espace Client » est conditionné à l’identification de l’Internaute à l’aide de son adresse email indiquée lors de la création du compte ainsi que du mot de passe secret et personnel choisi. HANA Outdoors ne saurait être tenue responsable de toute action effectuée sur l’« Espace Client » par un tiers à qui l’Internaute aurait communiqué ses identifiants ou qui aurait eu accès au compte suite à une négligence de l’Internaute. Toutes les informations relatives à la commande sont consultables dans la rubrique « Liste de vos commandes » de l’Espace Client. L’Internaute s’engage à ce que les informations communiquées lors de sa commande soient complètes, exactes et à jour. Si tel n’était pas le cas, HANA Outdoors se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande. A la suite de l’enregistrement de la commande, HANA Outdoors adressera à l’Internaute un email de confirmation de commande comprenant le récapitulatif et le numéro de commande. Ces emails seront envoyés à l’adresse email renseignée lors de la création du compte client. Une fois la commande confirmée par l’Internaute, ce dernier pourra annuler la commande si elle n’a pas encore été prise en compte par le système informatique. A défaut, l’Internaute recevra sa commande, telle que confirmée par ses soins, et aura la possibilité de retourner sa commande, en tout ou partie, à HANA Outdoors afin d’être remboursé. HANA Outdoors se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande si elle considère que l'internaute se livre à une distribution ou exerce une activité économique suspecte grâce aux produits ainsi commandés ou pour toute autre raison jugée impérative compte tenu de l'activité de HANA Outdoors. ARTICLE 9 – DONNEES PERSONNELLES Les données collectées auprès de l’Internaute font l’objet d’un traitement informatique par DSD FRANCE, société à responsabilité limitée au capital de 1 200 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Nazaire, dont le siège social est situé 32 avenue Georges Clémenceau 44380 PORNICHET, FRANCE, en qualité de responsable de traitement. ARTICLE 10 – GARANTIES DSD FRANCE offre une garantie valable 2 ans à compter de la date de facture qui s’applique à tous nos produits. Toutefois, cette garantie est limitée aux défauts de fabrication qui apparaissent dans les premières heures d’utilisation. En aucun cas la garantie ne pourra être valable pour une mauvaise utilisation ou une utilisation en dehors des conditions normales d’utilisation. NOUS NE GARANTISSONS DONC AUCUN PRODUIT A USAGE PROFESSIONNEL (Scolaire et location) (sauf constat dans les 15 premiers jours après livraison). Dans le cas d'une utilisation quotidienne, l'usure des produits est obligatoire et inévitable, d'autant plus qu'en école et en location, le matériel est souvent malmené par les utilisateurs. Le matériel que nous vendons sera inévitablement impacté à la fin d'une saison. Nous tenons à vous rappeler la puissance des éléments et les contraintes dans lesquelles nous évoluons dans l'eau. Il va sans dire que rien ne résiste à ces contraintes si vous ne prenez pas le plus grand soin de votre matériel et si vous n'évitez pas soigneusement les situations critiques pouvant mettre en péril l'intégrité du matériel. Par exemple, laisser son matériel faire levier dans la vague, laisser son matériel faire levier avec le fond et la vague, tomber avec la pagaie coincée entre le rider et la planche, laisser une planche gonflable exposée aux rayons directs du soleil. A noter que l'utilisation de matériel de surf, SUP, Foil (matériel de sport nautique) a ses limites, tout comme votre pratique. Certaines conditions sont dangereuses pour vous. Elles sont également dangereuses pour le matériel. Dans ces nombreux cas, la garantie ne couvre pas les dommages causés au matériel. L'utilisation peut provoquer des dégâts. Un petit choc peut fragiliser le produit et provoquer plus tard une casse. Traumatismes extrêmes : flexion excessive, effet de levier, choc de sauts violents, bords rapides dans une eau agitée, passage forcé des vagues, appui sur le fond sur les ailerons, etc. Tous ces traumatismes majeurs peuvent entraîner une casse, immédiate ou un peu plus tard. En effet, vous dépassez les contraintes admissibles par le produit. Dans ces cas-là, la garantie « constructeur » ne peut intervenir. Pour que votre matériel dure le plus longtemps possible, entretenez-le et prenez-en soin. Pour information, une planche se comprime sous les pieds. Votre poids mais surtout les chocs vont abîmer cette zone. Si un creux se forme, c'est normal. Évitez de laisser votre matériel au soleil, que ce soit une Wing, un foil, un paddle ou une planche car les produits composites ou gonflables détestent ça. Cela peut créer des bulles visibles sur votre matériel et peut faire exploser les boudins d'un stand-up board gonflable. De plus, le soleil provoque un vieillissement prématuré du matériel, ce qui le rendra beaucoup plus fragile. Les pads sont en EVA, une matière douce et flexible, pour s'accrocher sous les pieds, ne pas glisser et rester confortable. C'est une matière fragile. Le PVC est une matière rigide. A chaud, l'EVA rétrécit contrairement au PVC et finit par se détacher du PVC. Il faut le recoller immédiatement avant qu'il ne se déforme. C'est un entretien courant nécessaire. Surtout, évitez de l'exposer à une forte chaleur. Il n'y a pas de problème sur l'eau. Aucun pad ne se décolle sur l'eau, de même qu'aucune planche gonflable sérieusement construite n'explose, l'eau tempérant la montée en température ; ce n'est pas le cas sur terre. Une planche gonflable, statique, souffre au soleil et cela peut aller jusqu'à exploser. La planche doit être retournée sur le sable. Aucun pad détaché ne sera pris en charge par la garantie. Evitez de stocker votre matériel dans des endroits humides. Vous devez donc laisser votre matériel au sec et le sécher avant de le ranger. Un aileron coincé ou tordu n'est pas couvert par la garantie. Il a une mémoire thermique et reprendra sa forme initiale tout seul. Soyez vigilant et extrêmement prudent pour éviter toute collision. DSD FRANCE décline toute responsabilité pour tout dommage ou dégradation causé par une mauvaise utilisation du matériel DSD FRANCE (planches de surf, SUP gonflables, etc.) ou par négligence. Cela est toujours dû à un mauvais entretien, rinçage et lubrification. Tout matériel perdu dans l'eau n'est pas non plus couvert par la garantie. Il s'agit toujours d'un manque de soin ou d'attention apporté au matériel. Une combinaison marquée par des clous ou déchirée entre les coutures ne sera pas couverte par la garantie. Les défauts de fabrication sont donc les seuls couverts par la garantie. Ils sont indépendants de notre volonté et auront passé tous les filtres de notre contrôle qualité. Dans tous les cas, ces défauts sont visibles après la casse. Si par malheur, vous cassez votre matériel, et/ou que vous ne savez pas comment le réparer vous-même, nous sommes à votre disposition pour évaluer le prix et les implications techniques d'une réparation. N'hésitez pas à contacter notre service après-vente, nous vous conseillerons. 10.1 – CONDITIONS 10.1.1. Garantie légale de conformité (article L.217-1 et suivants du Code de la consommation) La société DSD FRANCE, 32 avenue Georges Clémenceau – 44380 PORNICHET, FRANCE, est garante des défauts des produits vendus. Lorsqu’il agit au titre de la garantie légale de conformité, l’internaute : Bénéficie d’un délai de 2 (deux) ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; Peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien, sous réserve des conditions relatives au coût du bien choisi ; Est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien pendant les vingt- Cette garantie s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement applicable 10.1.2. Garantie des vices cachés Dans le cadre de la garantie des défauts de la chose vendue, HANA Outdoors, selon le choix de l'internaute, après évaluation du défaut s'engage : Soit à lui rembourser une partie du prix du produit retourné ; Soit à lui rembourser l'intégralité du prix du produit retourné. 10.1.3. Garantie commerciale HANA Outdoors garantit que les produits présentés à la vente sont en état de fonctionnement. Les éventuelles garanties relatives aux produits vendus sont clairement détaillées sur leur fiche descriptive ou dans leur notice. Par ailleurs, certains produits bénéficient également d'une garantie constructeur. L'étendue et la durée de cette garantie varient selon les marques. L'internaute est invité à consulter la notice de garantie fournie avec le produit. Dans tous les cas, HANA Outdoors ne saurait être tenue responsable en cas de refus du fabricant d'appliquer sa garantie. 10.2 – AVERTISSEMENTS Les garanties ne couvriront pas les produits endommagés lors d’une mauvaise utilisation ou d’un défaut d’entretien des produits par l’internaute qui n’aurait pas respecté les conditions d’utilisation des produits (notices d’utilisation, précautions d’emploi, etc.). ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉS HANA Outdoors ne saurait être tenue responsable en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles si celui-ci est dû à un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française ou au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat. En aucun cas, HANA Outdoors ne saurait être tenue responsable des pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou de tout autre dommage indirect ou qui n’était pas prévisible au moment de l’utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre les Parties. HANA Outdoors ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient être subis par l’internaute du fait de l’utilisation du réseau Internet. ARTICLE 12 – LICENCE D’ACCÈS AU SITE HANA Outdoors accorde une licence limitée d’accès et d’utilisation du Site pour l’usage personnel de l’internaute. En aucun cas, celle-ci ne confère à l’internaute le droit de télécharger ou de modifier tout ou partie du site sans l’autorisation expresse de HANA Outdoors. Cette licence ne permet aucune autre utilisation, notamment commerciale, du Site ou de son contenu (produits, marques, descriptions, prix, données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, photographies, etc.). Tous les éléments de ce Site, qu’ils soient sonores ou visuels, y compris la technologie utilisée, restent la propriété exclusive de HANA Outdoors et sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. ARTICLE 13 – INTÉGRALITÉ Les présentes Conditions Générales de Vente sont constituées de l’ensemble des clauses qui les composent. Le fait pour HANA Outdoors de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes, ne peut être considéré comme une renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses. En cas de nullité de l’une d’entre elles, les autres clauses demeurent valables. ARTICLE 14 – LOI APPLICABLE Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.
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