Produits et pièces concernés:
La liste des produits et pièces de rechange concernés par cette disposition inclut (article R.224-70 du code de la consommation) :
vélos : roues, pédales, axe de pédalier, pédalier, dérailleurs, chaîne selle, porte-bagages, fourche, cassette/systèmes de changements de vitesses intégrés au moyeu, guidon, potence, amortisseur de cadre ;
vélo à assistance électrique : moteur, écran de contrôle, batterie, chargeur, faisceaux électriques, capteurs et régulateurs de puissance et de vitesse, commandes ;
trottinettes : systèmes de pliage, fourches, guidon et tubes de guidon.
trottinettes électriques : gâchette d'accélérateur, coque, moteur, batterie, chargeur, contrôleur, carte de contrôle, faisceaux électriques, écran de contrôle, dispositifs de régulation de la vitesse, commandes
tentes de loisirs : joncs d'arceaux, mâts.
tables de tennis de table : roues, freins, plateau, systèmes de sécurité, pieds, poteaux du filet
tapis de course : bande de course, planche de course, marchepied, carte de contrôle, moteur, batterie, interrupteurs, console, vérins de pliage, capteur de vitesse, capot inférieur, cordon d'alimentation, rouleaux avant et arrière, carter, dispositif d'arrêt d'urgence
vélos elliptiques : pédales, axe de pédalier, bras de pédale, bras mobile, roulettes de bras, carte de contrôle, moteur, batterie, contrôleur de tension, console, capteur, interrupteurs, galet tendeur, pédalier monobloc, roue d'inertie, croix de manivelle, guidon, potence, vérins, rail, châssis, carter
vélos d'appartement : pédales, axe de pédalier, sangles pour pédale, selle, carte de contrôle, moteur, batterie, contrôleur de tension, transformateur, console, capteurs, galet tendeur, pédalier monobloc, roue d'inertie, axe de plateau, guidon, potence, molette, pieds, carter
rameurs: repose-pieds, sangle pour repose-pieds, roulette guide sangle, barre de tirage, selle, roulette de selle, carte de contrôle, moteur, batterie, contrôleur de tension, transformateur, console, capteur, galet tendeur, ressort à spirale, volant d'inertie, rail, pieds, carter